Organisme
Concentrateur Technique
des Biologistes |
|
Biocom Ouest/Biocom+
55 bis, rue de Rennes
Immeuble Kléber
35510 CESSON-SEVIGNE
Téléphone : +33 (0)2 23 45 04 01
Fax : +33 (0)2 23 45 04 02
N° de TVA intracommunautaire :
Web : www.biocomplus.fr
Directeur de la publication :
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site
n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en
fonction des modifications législatives et réglementaires.
En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par
le biais de la messagerie n'ont valeur de décision. Biocom Ouest/Biocom+
ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous
pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez nous
contacter via le formulaire de la rubrique « Contact ».
Tout visiteur du site biocomplus.fr est considéré comme acceptant
l'application des lois françaises.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures
appropriées de façon à protéger ses propres
données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels
virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale,
Biocom Ouest/Biocom+ décline toute responsabilité
à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent
site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites
sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager
la responsabilité de Biocom Ouest/Biocom+, tant en ce
qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse,
toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des)
lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement
nous en informer. Néanmoins, par principe sont autorisés,
sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de
son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette
notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont
elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est
introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la
publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication
des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée
comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord
préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
- la création d'un lien, à la condition impérative
que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page
atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur
d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »),
appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans
une page entière sous l'URL www.biocomplus.fr. Dans les autres cas,
et notamment
- si vous souhaitez afficher le logo de BIOCOM+ ;
- si le contenu du site www.biocomplus.fr doit s'intégrer dans la navigation
de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.biocomplus.fr
n'est pas gratuit ;
Vous devez demander l'autorisation expresse à Biocom Ouest/Biocom+
par mail en utilisant le formulaire de la rubrique « Contact ».
Biocom Ouest/Biocom+ dégage toute responsabilité
concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres
sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que Biocom
Ouest/Biocom+ cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site,
Biocom Ouest/Biocom+ se réserve le droit d'interdire les
liens qui ne répondraient pas à l'objet du dit site ou qui
pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Biocom
Ouest/Biocom+ ne peut être tenue responsable du contenu
(éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ces sites
renvoient.
© Droits d'auteurs
2025 : tous droits réservés à BIOCOM Ouest/Biocom+
Le site http://www.biocomplus.fr est une oeuvre de l'esprit protégée
par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments
le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination,
le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables
et tout autre document sont la propriété exclusive de Biocom
Ouest/Biocom+. A cet effet toute représentation, reproduction,
modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers
un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation
expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de
constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou
de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement
et de 300 000 euros (soit à titre indicatif 2.000.000 francs) d'amende.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.